Mentions légales

Le site internet gitelecreuxduloup.free.fr est un site vitrine présentant les prestations d'une location saisonnière de gîte. Les informations présentées sont non contractuelles. Le site n'offre ni ne vend aucune prestation, ne demande ni n'heberge aucune donnée personnelle, et n'utilise ni ne créé aucun cookie.
En application de l'article 43-10-II de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000 (voir ci-dessous) les mentions légalement requises sont:

Hébergeur
FREE SAS
16 rue de la Ville l'Evêque 75008 Paris
01 73 50 20 00

Droits de propriété intellectuelle relatifs aux éléments publiés sur le présent site

L’ensemble des éléments du présent site appartient à la société éditrice. Toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans accord préalable de la société éditrice est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contrefaçon.

Marques
Les marques et logos contenus dans le site gitelecreuxduloup.free.fr sont déposés par gitelecreuxduloup, ou éventuellement par un de ses partenaires. Toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité
L’éditeur du site n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres. L’utilisateur admet expressément utiliser le site lecreuxduloup.free.fr à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. Le site lecreuxduloup.free.fr fournit à l’utilisateur des informations à titre indicatif, avec des imperfections, erreurs, omissions, inexactitudes et autres ambivalences susceptibles d’exister. En tout état de cause, l'éditeur du site ne pourra en aucun cas être tenu responsable : de tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, de données pouvant entre autres résulter de l’utilisation du site gitelecreuxduloup.free.fr, ou au contraire de l’impossibilité de son utilisation ; d’un dysfonctionnement, d’une indisponibilité d’accès, d’une mauvaise utilisation, d’une mauvaise configuration de l’ordinateur de l’utilisateur, ou encore de l’emploi d’un navigateur peu usité par l’utilisateur ; du contenu des publicités et autres liens ou sources externes accessibles par l’utilisateur à partir du site gitelecreuxduloup.free.fr.


Dernière mise à jour 09/2023
© CreuxduLoup 2023 | Mentions légales